Conditions Générales d'Utilisation

1. Accès au service

Atlas est un projet communautaire proposé gratuitement.

L'accès au bot est ouvert à toute personne disposant d'un compte Discord conforme aux Conditions d'utilisation de Discord.

Aucun paiement, abonnement ou achat n'est requis pour utiliser les fonctionnalités actuellement proposées.

2. Utilisation autorisée

L'utilisateur s'engage à utiliser Atlas dans le respect :

• des présentes CGU
• des Conditions d'utilisation de Discord
• des lois et réglementations applicables
• des autres utilisateurs

3. Utilisations interdites

Il est strictement interdit d'utiliser Atlas pour :

• participer à des activités illégales
• gérer ou promouvoir des serveurs à caractère illégal
• exploiter des serveurs dédiés au raid ou au harcèlement
• utiliser le bot sur des serveurs principalement destinés à du contenu NSFW
• contourner les limitations du bot
• exploiter un bug ou une faille de sécurité
• tenter de compromettre les serveurs ou les infrastructures d'Atlas
• effectuer des attaques informatiques
• automatiser des actions abusives ou envoyer du spam
• revendre, louer ou commercialiser tout ou partie du service
• copier, modifier, décompiler ou tenter d'obtenir le code source du bot
• porter atteinte au bon fonctionnement du service
• utiliser Atlas à des fins frauduleuses ou malveillantes

4. Suspension et exclusion

L'équipe Atlas se réserve le droit de suspendre ou de bloquer définitivement l'accès d'un utilisateur ou d'un serveur Discord, sans préavis ni indemnité, lorsqu'un comportement contrevient aux présentes CGU ou nuit au projet, à son infrastructure ou à sa communauté.

Cette décision est laissée à l'appréciation de l'équipe Atlas.

5. Disponibilité

L'équipe Atlas met tout en œuvre pour assurer la disponibilité du service.

Toutefois, aucune disponibilité permanente ne peut être garantie. Le bot peut être interrompu, mis hors ligne, modifié, limité ou arrêté temporairement ou définitivement à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance, d'évolution technique ou de sécurité.

6. Limitation de responsabilité

Atlas est fourni « en l'état », sans garantie expresse ou implicite.

L'équipe Atlas ne pourra être tenue responsable :

• d'une interruption temporaire ou définitive du service
• d'une perte de données enregistrées par le bot
• d'un dysfonctionnement technique
• d'une incompatibilité avec certains serveurs Discord
• de dommages directs ou indirects liés à l'utilisation ou à l'impossibilité d'utiliser le service

7. Données enregistrées

Afin d'assurer son fonctionnement, Atlas enregistre certaines données techniques, notamment :

• les identifiants Discord (utilisateurs, serveurs, salons ou rôles)
• les paramètres de configuration des serveurs
• le préfixe personnalisé (lorsqu'il est utilisé)
• les données relatives aux systèmes de modération (bannissements, avertissements, expulsions, etc.)
• les données nécessaires aux fonctionnalités d'économie
• les informations indispensables au bon fonctionnement des différentes fonctionnalités

8. Propriété intellectuelle

Le bot Atlas, son code source, son identité visuelle, son nom, son logo, ses textes, ses graphismes ainsi que l'ensemble de ses contenus sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Le code source est privé. Toute reproduction, copie, adaptation, distribution, décompilation ou utilisation non autorisée est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'équipe Atlas.

9. Évolutions du service

L'équipe Atlas peut, à tout moment et sans préavis :

• ajouter ou supprimer des fonctionnalités
• modifier le fonctionnement du bot
• corriger des bugs
• effectuer des opérations de maintenance
• interrompre définitivement tout ou partie du service

10. Services tiers

Atlas utilise la plateforme Discord. Le projet n'est ni affilié, ni soutenu, ni approuvé par Discord Inc.

Discord demeure une marque appartenant à ses propriétaires respectifs.

11. Modification des présentes CGU

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation peuvent être modifiées à tout moment.

La version publiée sur le site officiel fait foi et s'applique dès sa mise en ligne.

12. Droit applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relèvera des juridictions françaises compétentes, sous réserve des dispositions légales applicables.